Votre entreprise est aux États-Unis, mais votre salarié vit au Brésil. Vous payez par facture et pensez que tout va bien ?
Attention. Ce qui ressemble à un simple recrutement de prestataire de services peut en réalité être une bombe sociale à retardement. Le fait que votre entreprise soit offshore ne vous rend pas immunisé contre les lois brésiliennes.
Le fantôme du lien de subordination
La justice du travail brésilienne suit le principe de primauté de la réalité. Peu importe que le contrat soit en anglais ou signé au Delaware, à Londres ou à Tallinn. S'il y a subordination, personnalité, onéreux et non-occasionnalité, le juge peut caractériser un lien de type CLT.
Là, le coût de votre offshore explose : amendes, FGTS, cotisations sociales rétroactives, congés proportionnels, 13e mois et autres indemnités de rupture. Le préjudice dépasse facilement des années d'économie fiscale.
Contractor vs. CLT : la ligne fine
Il existe un gouffre entre recruter un contractor, qui livre un résultat, et un employé qui observe des horaires et reçoit des ordres directs. Si vous gérez le "comment" et le "quand" du travail, vous n'avez pas un fournisseur : vous avez un employé dissimulé.
La justice du travail brésilienne est historiquement protectrice du travailleur. C'est une force lorsque vous êtes employé, mais un risque énorme lorsque vous êtes la partie contractante à l'étranger. La litigiosité au Brésil est élevée, et la présomption d'emploi favorise généralement celui qui rend le service.
Facture et remise : la bonne manière
Le paiement par facture est un moyen légal d'effectuer le transfert, mais le document doit être conforme. Il doit décrire des services spécifiques, des livrables et des résultats — jamais un "salaire" ou un "paiement mensuel par heures travaillées".
De plus, le professionnel au Brésil doit être dûment légalisé en tant que PJ ou auto-entrepreneur, avec des reçus, des factures fiscales et, le cas échéant, une inscription au Simples Nacional. Sans cela, la Receita Federal brésilienne peut aussi intervenir, questionner la nature du paiement et exiger des impôts.
Risques de sécurité sociale : le danger caché
Ce n'est pas seulement le travailleur qui peut vous poursuivre. Le gouvernement brésilien lui-même peut réclamer les cotisations de sécurité sociale non versées. S'il est prouvé que votre "opération" au Brésil est constante, avec une gestion locale, des contrats récurrents et une dépendance économique à l'égard de l'activité brésilienne, la Receita peut considérer que vous avez un établissement stable au Brésil.
Dans ce scénario, votre offshore pourrait être imposée selon la législation locale. Et cela ne vaut pas seulement pour le Brésil : la règle de l'établissement stable existe dans pratiquement tous les traités fiscaux internationaux.
Juridictions flexibles et EOR
Des pays comme les États-Unis, le Royaume-Uni et l'Estonie ont des règles flexibles pour le recrutement mondial, mais pour opérer en toute sécurité au Brésil, vous avez besoin d'un cadre juridique et comptable très solide. La complexité brésilienne est réelle.
C'est ici qu'intervient l'EOR — Employer of Record. Avec un EOR validé, votre offshore embauche indirectement le professionnel au Brésil via une entité locale régularisée qui assume la paie, les charges sociales, les impôts et les risques de sécurité sociale. Votre offshore paie l'EOR, l'EOR emploie le professionnel. Barrière créée, passif isolé.
Startaway approuve et valide des EOR, structure des contrats, examine des factures et vous met en relation avec des comptables et des avocats qui comprennent le jeu de A à Z. Recruter au Brésil avec une entreprise à l'étranger est possible — à condition de le faire avant que le problème ne survienne.
